APC, BPC, CC BY, accord transformant...

Quelques définitions pour vous aider à mieux comprendre le vocabulaire des frais de publication.

APC - Article Processing Charges

Frais de publication exigés aux auteurs, par les éditeurs, pour la diffusion en accès libre de leurs articles (dite la voie dorée ou Gold),

  • soit dans le modèle « auteur-payeur » pour une revue totalement en libre-accès ;
  • soit dans le modèle hybride, l’auteur doit payer pour que son article soit immédiatement en libre-accès (pas d’embargo), mais en parallèle l’Institut peut payer un abonnement.

Le DOAJ (Directory of Open Access Journals) recense les revues en accès libre.

70 % des revues sont sans frais de publication.

BPC - Book Processing Charges & BCPC - Book Chapter Processing Charges

Frais de publication exigés par les éditeurs pour la diffusion en accès libre des ouvrages ou chapitres d'ouvrages scientifiques.

Le DOAB recense les ouvrages, voir aussi OAPEN.

CC BY - Creative Commons

Licence permettant d'adapter les droits en fonction des choix de chacun.

Creative Commons (CC) propose un système de licences libres qui permettent aux créateurs d’indiquer clairement quels droits ils cèdent et quels usages de leur œuvre numérique ils autorisent au public. Les  licences CC-BY sont au nombre de 6, de la plus ouverte (CC-BY) à la plus restrictive (CC-BY-NC-SA). Toutes incluent la condition d’attribution (BY), c’est-à-dire que les créateurs soient clairement crédités de la paternité de l’œuvre originale.

Le site des creative commons détaille les 6 licences.

Certains financeurs (ERC, ANR) recommandent autant que possible la licence CC-BY pour les publications issues des projets qu’ils financent.

Accord transformant

Les accords « dits transformants » ou négociations sur les coûts d'abonnement et des frais de publication sont des accords entre consortia d’établissements (ex. : Couperin pour la France) ou directement entre établissement (ex. : INRAE) et éditeur. Ils visent à organiser la transition du modèle économique des revues sous abonnement pour les inciter à passer du modèle « payer pour lire » vers le modèle « payer pour publier », finançant ainsi uniquement le travail d’édition.

Ce type d'accords comprend deux volets :

  • publish : toute ou une partie des publications des auteurs de l'organisation concernée par l'accord sont immédiatement en libre accès,
  • read : accès au texte intégral d’une partie ou de l'ensemble du portefeuille de revues électroniques de l'éditeur.

Les accords transformants de type « read and publish », ancrés sur le modèle économique de l'abonnement. L'institution abonnée bénéficie de réduction pour les frais de publication en accès libre, qui sont soit payés à la commande par les unités de recherche ou inclus dans un forfait réglé avec l'abonnement. Ces accords sont encore mis en œuvre par une majorité d'éditeurs et visent à maintenir leurs revenus (éditeurs indépendants) ou leur croissance. C'est le cas du contrat national France 2019-2022 avec l'éditeur Elsevier.

Les accords transformants de type « publish and read » ou Subscribe-to-Open (S2O) privilégient le paiement pour publier et non pour lire, avec les nuances suivantes :

  • Des éditeurs utilisent ce modèle pour ouvrir à court terme à tous toutes leurs revues en accès libre. Les montants des abonnements et des frais de publication précédemment réglés par les abonnés deviennent des montants pour tout publier en accès libre. Le maintien par les abonnés de leur souscription transformée est la condition sine qua non de ce type de transformation. C'est la voie vertueuse choisie par la Microbiology Society et EDP sciences.
  • D'autres éditeurs optent pour ce modèle, dans le cadre uniquement d'accord d'envergure nationale permettant aux institutions couvertes par l'accord d'accéder sans contrainte à l'ensemble de leurs publications. Les frais de publication sont inclus dans l'accord jusqu'à un volume limite de publications. Théoriquement, ce type d'accord ne peut aboutir à un accès libre généralisé aux titres des éditeurs concernés que si un très grand nombre d'accords nationaux sont conclus. Wiley suit cette voie.

À terme, l'aboutissement d'une telle transition impliquera la réaffectation des budgets des établissements consacrés aux abonnements vers des budgets dédiés aux seuls frais de publication.